Améliorer le sort des femmes d'Afrique de l'Est

Promenez-vous dans une région rurale de l’Afrique de l’Est, et vous remarquerez tout de suite à quel point les femmes travaillent dur. Tous les jours, elles sont présentes sur les routes, à transporter de l’eau, du bois et des denrées agricoles sur de grandes distances. Lorsqu’elles n’affrontent pas ces distances sous la pluie ou un soleil de plomb, elles travaillent dans les fermes. Dans les villes, elles font fonctionner une grande partie du commerce local, prenant part à une forme ou à une autre d’échange. C’est du travail de subsistance et c’est épuisant. Non rémunéré aussi, mis à part ce qu’elles peuvent mettre de côté dans leur écharpe. Le bien-être de leur ménage dépend de leurs économies.

Il semble que cela ait toujours été ainsi, parallèlement à la promesse selon laquelle les économies africaines se dégageront de leur passé douloureux et permettront à cette catégorie de travailleurs qui le méritent pleinement, de s’épanouir enfin.

Aujourd’hui, il devrait y avoir une raison d’espérer. Au cours des dernières années, la croissance économique de l’Afrique orientale a invariablement dépassé la moyenne mondiale globale de même que celle du reste du continent. Le Kenya et l’Ouganda figurent régulièrement parmi les pays les plus performants et, en 2020, la croissance de leur PIB devrait franchir six pour cent.

Pendant ce temps, les gouvernements tiennent à exploiter les richesses naturelles de la région. Les récentes découvertes pétrolières, gazières et minières au Kenya, en Tanzanie et en Ouganda offrent de réelles possibilités d’emplois et d’occasion d’affaires, sans compter le financement destiné à l’amélioration des programmes sociaux, d’infrastructure et d’éducation.

Pourquoi les femmes en région rurale ne profiteraient-elles pas de ces nouveaux investissements?

Selon Jennifer Koshan, professeure de droit à l’Université de Calgary et spécialisée dans les questions sexospécifiques, cela s’explique par le fait « qu’elles sont exclues des négociations sur tout ce qui concerne les avantages liés aux contrats d’extraction jusqu’aux redevances et autres indemnisations ».

Elle soutient qu’« il peut y avoir un manque d’effort sur le plan de l’intégration des femmes relativement à ce que ces projets d’extraction des ressources peuvent apporter aux communautés. Cela pourrait donc grandement perturber les économies locales ».

Le problème est accentué par le fait que de nombreuses femmes ne connaissent pas leurs droits — et même s’ils les connaissent, elles sont mal outillées pour les exercer. Un projet quinquennal canadien – connu sous l’acronyme SIRD – vise justement à soutenir l’exploitation inclusive des ressources en Afrique de l’Est et à changer cet état de fait. Administré par les Initiatives internationales de l’ABC et financé par Affaires mondiales Canada à hauteur de 9,5 millions de dollars, le projet SIRD vise à ce que les groupes de femmes et les leaders participent davantage aux consultations, aux négociations et à la promotion de la réforme du droit portant sur le secteur de l’extraction.

« On veut que les femmes soient plus informées et habilitées, et qu’elles soient représentées », mentionne Mwanasha Bakeri, une organisatrice communautaire du comté de Kwale, au Kenya, où la société Base Titanium a investi massivement dans un projet des sables minéralisés. Le projet devrait contribuer près d’un milliard de dollars américains au PIB du pays.

Dans le jargon du développement international, M^me Bakeri est connue comme une championne communautaire. Au cours des deux dernières années, sa présence locale a été inestimable. Elle a mis sur pied des réseaux de référence dans diverses collectivités afin de diriger les femmes vers des juristes locaux pouvant les aider.

Pendant la même période, le service des Initiatives internationales de l’ABC a également demandé l’aide de bénévoles de l’ABC afin de former ces juristes en leur permettant d’acquérir des connaissances et des compétences en matière de gestion des ressources naturelles. Les programmes de formation sont offerts en partenariat avec les barreaux du Kenya, de l’Ouganda et de la Tanzanie.

Les grandes oubliées

On entend souvent que le secteur de l’extraction ont tendance à faire profiter seulement les gouvernements et les centres de la finance, mais trop rarement les plus démunis. Cette situation entraîne un conflit entre les collectivités locales, les gouvernements et les sociétés d’extraction, qui souvent ne s’entendent pas sur le contrôle du territoire, l’indemnisation, le partage des profits et des revenus et les questions liées au travail. 

En Afrique orientale, les femmes sont les grandes oubliées, bien injustement. Selon certaines estimations, les femmes ougandaises produisent 70 à 80 pour cent de la nourriture, générant la plus grande part des revenus de nombreuses familles. Pourtant, elles possèdent moins de huit pour cent des terres. Au Kenya, on estime que seulement un pour cent des femmes possèdent des terres.

« De façon générale, les femmes n’exercent pas de contrôle sur les biens », indique Janet Fishlock, une spécialiste du développement social de Toronto qui a récemment fait du bénévolat dans le cadre du projet SIRD au Kenya et en Ouganda. « Dans certains cas, en vertu de la loi, elles peuvent avoir droit à [ces biens] — et leur droit de posséder des biens peut même être enchâssé dans la loi —, mais les pratiques culturelles ne correspondent pas à cela. »

Au Kenya, les droits de propriété et les droits fonciers des femmes sont protégés par la constitution, mais en pratique, les lois coutumières et les normes culturelles et sociales ont toujours préséance, de sorte qu’il est difficile pour les femmes de posséder des terres ou d’en hériter. Seules les femmes mariées peuvent avoir accès aux terres par l’entremise de leurs époux.

La constitution ougandaise interdit également la discrimination à l’égard des femmes. Néanmoins, en vertu de sa législation sur les successions, une femme veuve n’a aucun droit à la résidence familiale après le décès de son époux. Bien que le gouvernement ait mis de l’avant des politiques foncières visant à reconnaître les droits fonciers — formels et coutumier — des femmes, les vieilles habitudes ont la vie dure. Le gouvernement a également promulgué des lois pour protéger les droits des femmes, notamment contre la violence domestique. Mais l'application de ces lois est pratiquement inexistante. « Toutes nos lois ont été assainies et nettoyées de leur langage sexiste», explique Caroline Kanyago, avocate et au Human Rights Network en Ouganda. « À cet égard, le gouvernement s’est montré progressiste, mais aucune stratégie juridique claire n'a été conçu, dit-elle. La plupart de ces lois sont en place. Mais la réalité est différente."

Dans la plupart des communautés rurales d’Afrique orientale, ce sont les hommes qui, publiquement du moins, dictent la majeure partie des activités politiques, sociales et économiques. Les femmes ont rarement le loisir de s’exprimer sur la façon dont l‘argent est dépensé, même si elles sont souvent plus à l’écoute des menaces environnementales, sociales et économiques que pose le secteur de l’extraction.

« Les structures décisionnelles n’accordent pas la priorité aux voix des femmes », affirme M^me Fishlock. « Ces structures ont tendance à être dominées par les hommes, de sorte que les voix des femmes et leurs préoccupations ne sont pas traitées en priorité à la table de négociations. »

Demandez aux femmes de la région de Kibwaga, une collectivité agricole située à deux pas de la mine Base Titanium, à Kwale. Elles vous parleront de la poussière qui contamine l’eau de la région au déplacement de la faune saccageant les récoltes. Elles ont subi des pertes de revenus et d’aliments et ont été témoins de la détérioration des liens familiaux et culturels. Les problèmes de santé sont à l’avant-plan : on dénombre plus de cas de paludisme à l’heure actuelle, car les moustiques se reproduisent dans les trous miniers abandonnés qui se remplissent d’eau stagnante.

La question de l’afflux important de travailleurs masculins étrangers attirés par les projets miniers est également préoccupante.

« Le travail du sexe augmente », indique Robyn Trask, une bénévole du projet SIRD et avocate générale de la Fédération des enseignants de la Colombie-Britannique. Cette hausse contribue à l’augmentation du VIH/sida, de la traite des personnes et des grossesses chez les adolescentes. « Ou encore, les hommes arrivent et ont des rapports avec les femmes, et ont même des enfants avec elles, mais ils partent à la fin du projet parce qu’ils ne font pas partie de cette communauté. »

La situation n’est pas plus rose ailleurs

Tous ces problèmes sont des raisons suffisantes pour vouloir déménager — et certaines familles le font, après avoir négocié des conditions de réinstallation et d’indemnisation avec le gouvernement et la société d’extraction.

D’autres pourraient tenir bon pour rechercher une meilleure entente, mais elles risquent d’être laissées pour compte si elles renoncent à une offre finale. À Kibwaga, les désaccords sur la réinstallation divisent la communauté. Après qu’une première vague de familles a accepté de déménager, l’école locale a dû fermer ses portes en raison du faible nombre d’élèves. Les enfants qui restent doivent maintenant parcourir huit kilomètres à pied jusqu’à l’école la plus proche en empruntant des routes mal entretenues qui deviennent inondées lors de fortes pluies.

Non pas que l’indemnisation et la réinstallation soient la solution non plus. Ces dispositions sont prises avec des familles qui ont peu de compétences, et aucune marge pour négocier des conditions avantageuses. À première vue, une offre de la société d’exploration peut sembler généreuse – supérieure même à ce qu’une famille a gagné durant sa vie. La tentation de sauter sur l’occasion est parfois trop forte. Mais rien ne garantit que la famille soit réinstallée sur une bonne parcelle de terre, ou que le chef de famille — qui manque souvent de connaissances financières —conservera l’argent longtemps. De plus, puisque les femmes reçoivent rarement de paiements sous une forme ou une autre, ce sont elles qui sont souvent les plus démunies, ayant perdu l’accès aux ressources que leurs terres leur ont déjà offertes.  Pour ces familles, un changement d’environnement peut rapidement signifier la privation des terres, la perte d’emploi et la dégradation des liens familiaux.

« Lorsque vous perdez votre gagne-pain et ce que vous avez mis sur pied pour vous-même et votre famille, sans avoir eu votre mot à dire, vous pouvez subir de grandes pertes », affirme Tina Parbhakar, une avocate de Vancouver qui a fait du bénévolat dans le cadre du projet Soutien à l’exploitation inclusive des ressources en Afrique de l’Est en 2019, s’étant rendue au Kenya et en Ouganda pour offrir de la formation sur l’exercice du droit tenant compte des traumatismes. « Puis, lorsque la communauté est déchirée, il y a également un capital social qui se perd, ce qui mène à beaucoup de dysfonction sociale », ajoute-t-elle, mentionnant les taux plus élevés de violence familiale, l’éclatement des ménages et l’apparition de traumatismes personnels.

Ces récits ne sont évidemment pas uniques à l’Afrique. Des taux élevés de harcèlement sexuel et de violence familiale sont fréquents dans les villes minières éloignées à l’échelle mondiale, y compris au Canada, tout comme l’incidence négative sur l’environnement, la santé humaine et les niveaux de vie. Les sociétés canadiennes d’exploitation des ressources connaissent trop bien les conflits qui peuvent éclater entre les entreprises et les communautés locales touchées.

C’est pourquoi les juristes canadiens qui font du bénévolat dans le cadre de projets d’aide « doivent agir avec beaucoup de prudence », indique M^e Koshan, qui a aidé à élaborer un programme de formation sexospécifique pour le projet SIRD. « Nous ne pouvons pas prétendre être parfaits ou avoir suffisamment travaillé à résoudre des questions comme la violence sexuelle ou la façon dont l’identité sexuelle ou les facteurs identitaires peuvent jouer un rôle dans le contexte des sociétés d’extraction. Cependant, nous avons appris des leçons au fil des ans sur la façon de livrer nos propres luttes pour les droits de la personne chez nous; leçons que nous pouvons mettre à profit dans nos collaborations avec des partenaires internationaux. »

Vers des bases plus solides

Devant cette situation, quel est le rôle que peuvent jouer les juristes canadiens pour aider les femmes d’Afrique orientale?

« En ce qui concerne l’industrie de l’extraction, l’accès à la justice et à l’information est un élément important dans les questions connexes au genre, mentionne M^e Koshan. « Même là où les lois actuelles sont positives, la capacité de traduire ces lois en résultats juridiques favorables pour les gens sur le terrain est souvent une tout autre chose. »

La première tâche consiste à s’assurer que les femmes disposent des ressources et des moyens d’accéder aux services juridiques. Pour ce faire, les bénévoles qui collaborent au projet Soutien à l’exploitation inclusive des ressources en Afrique de l’Est ont mis l’accent sur la formation de juristes bénévoles dans la communauté, les encourageant en outre à tenir des cliniques juridiques à l’intention des femmes. La formation a traité de l’engagement communautaire, des compétences en matière de plaidoirie, de l’indemnisation équitable au cours de l’appropriation des terres par la force et des plans et politiques de réinstallation, de même que des questions environnementales et des questions liées à la santé et la sécurité.

Il est tout aussi important d’aider les femmes à exercer une forme quelconque de contrôle sur les terres qui leur appartiennent.

Il est bon d’expliquer aux femmes quels sont leurs droits dans le contexte de l’extraction des ressources, qu’il s’agisse de faire respecter les lois ou de négocier et de se protéger lorsqu’elles négocient avec l’industrie, affirme Camille Vézina, avocate et consultante spécialisée dans l’engagement communautaire auprès de l’industrie de l’extraction. « Mais si vous ne disposez même pas de documents établissant vos droits fonciers, vous n’êtes pas vraiment en mesure de faire respecter ces droits parce que personne ne vous écoutera ».

« Donc, si tout à coup les représentants de l’industrie se manifestent et disent "Nous voulons négocier avec le propriétaire de cette terre", à moins que vous soyez en mesure d’établir que vous êtes bien cette personne, vous aurez beaucoup de mal à récolter les avantages découlant de ces ententes ou encore de protéger vos droits ou vos terres. »

Espérons que la loi pourrait être d’une certaine utilité. La loi en Ouganda, par exemple, permet la délivrance de certificats de propriété coutumière, comme forme de protection des droits coutumiers. Selon Jennifer Johnson, directrice des Initiatives internationales de l’ABC, le problème est que le gouvernement délivre des certificats « au nom du chef de famille, généralement un homme, plutôt qu’à toute la famille ».

Ce qui complique encore plus les choses, c’est que l’on estime qu’au moins 50 pour cent des unions n’ont aucun caractère officiel au pays en raison des coûts élevés du mariage et du paiement de la dot. En outre, la polygamie est très répandue dans les régions rurales de l’Ouganda. « Les hommes ont habituellement plus d’une femme », indique M^me Johnson. « Il y a une épouse en chef et d’autres épouses vivant sur la terre ancestrale, et ces dernières n’ont pas leur mot à dire. »

En attendant, il est courant pour les sociétés d’extraction de s’en remettre aux administrations locales pour déterminer qui est marié. Quiconque n’est pas reconnu comme étant marié ne sera pas protégé par la loi dans le cadre d’une transaction foncière, sauf s’il peut établir qu’il a contribué à l’acquisition, ce qui est rare.

C’est pourquoi le projet SIRD tend la main à l’industrie et au gouvernement pour étudier des moyens créatifs de protéger les femmes mariées ou les conjointes de fait.

M^e Trask propose que l’on tienne compte davantage des questions liées au genre lorsqu’il s’agit de se conformer aux règles relatives au contenu local, comme celles qui sont en vigueur en Ouganda, et qui exigent que les entreprises privilégient l’embauche d’employés et de fournisseurs locaux. « Nous devons réfléchir à ce qu’est la composante sexospécifique de tout cela », indique-t-elle. « Devriez-vous conclure une entente avec un service de traiteur dirigé par des femmes, par exemple? »

Au Kenya, la mise en place récente d’ententes de développement communautaire prévues par la loi est une initiative plus prometteuse pour le développement. Conformément aux règlements adoptés en 2017, les sociétés minières sont dorénavant tenues de consacrer au moins un pour cent de leur revenu brut annuel tiré de la vente de minéraux au financement des projets visés par les ententes de développement communautaire. Tout comme les ententes sur les répercussions et les avantages au Canada, les ententes de développement communautaire peuvent traiter de sujets aussi divers que les possibilités d’emploi pour la communauté, les investissements en infrastructure et la protection de l’environnement.

Une fois qu’une entente de développement communautaire est signée, en principe la communauté est avantagée par le fait qu’il s’agit d’un recours civil contre la société minière.

Cependant, le fait de convaincre les entreprises d’indemniser directement les femmes peut semer la discorde entre les femmes et les hommes, ou pire encore, mener à la violence familiale, qui est déjà un énorme problème en Ouganda rural. « Et l'un des défis auxquels les avocates [pro bono] sont confrontées c’est qu’elles subissent les contrecoup des communautés qui disent que notre travail consiste à diviser les familles, explique M^e  Kanyago. Si votre mari sait que vous allez consulter les services pro bono, il pensera que cela finira devant les tribunaux et que ce sera le chaos ».

M^me Johnson craint aussi que les femmes subissent du rejet si elles essayaient de revendiquer certains droits de propriété sur les avantages découlant de l’industrie minière. Pour sa part, elle continue de rappeler aux sociétés qui se sont engagées à faire respecter les normes environnementales, sociales et de gouvernance — le filtre utilisé par les investisseurs socialement responsables dans les décisions sur où placer leur argent — qu’ils peuvent faire plus que simplement cocher des cases.

Selon elle, « ils croient qu’il n’est pas de leur ressort d’examiner le droit de la culture et le droit coutumier ». Mais le fait de ne pas adopter une approche proactive à l’égard du changement de statu quo est susceptible de nuire à la société à long terme, rappelant les taux plus élevés de comportements antisociaux et de violence dans les sociétés les plus inégalitaires. Pour remédier à la situation, d’innombrables études démontrent que l’autonomisation des femmes est la clé du développement social.

« Par conséquent, si vous souhaitez rendre compte aux actionnaires et aux investisseurs de vos normes environnementales, sociales et de celles régissant la gouvernance, pourquoi ne pas verser une partie de ce un pour cent à une fondation et faire fonctionner cette dernière par des femmes? », propose M^me Johnson. « Il faudra plus de solutions créatives pour mettre les femmes à contribution. »

Vers une industrie plus diversifiée

Plus facile à dire qu’à faire, sans doute, surtout dans l’industrie de l’extraction, un secteur dominé par les hommes. Au niveau mondial cependant, les multinationales peuvent faire autre chose, soit promouvoir une culture d’entreprise ayant une plus grande diversité de genres. 

« À tous les niveaux, un coup d’œil aux femmes travaillant dans le secteur de l’extraction dans d’autres parties du monde révèle que nous sommes de loin minoritaires », déclare M^e Vézina. En fait, les hommes ont un bien meilleur accès aux possibilités d’emplois dans le cadre des principaux projets de ressources. Selon une étude récente menée par PwC, les femmes ne sont que cinq pour cent à siéger aux conseils d’administration des 500 plus grandes sociétés minières.

« Le fait de permettre aux femmes de récolter les avantages liés aux projets des sociétés d’extraction de façon significative exigera de s’attaquer à leur sous-représentation dans les postes de responsabilité, tant à l’échelle nationale qu’internationale », ajoute M^e Vézina. Les entreprises pourraient aussi en profiter. « Les femmes apportent un point de vue totalement différent aux discussions. »

Pour assurer sa réussite commerciale, l’industrie de l’extraction devra éventuellement investir davantage dans le bien-être des femmes, et exploiter leurs talents.