Blockchain pour les conseillers juridiques d'entreprise

Par Julie Sobowale juin 16, 201716 juin 2017

Blockchain pour les conseillers juridiques d'entreprise

Jillian Friedman, Conseillèere juridique, Banque Nationale du Canada

 

Jillian Friedman est tombée dans le monde du Bitcoin il y a trois ans. Après avoir terminé ses stages, elle a commencé à s’intéresser à la monnaie cryptographique, puis à travailler avec l’organisme Bitcoin Embassy au début de 2014.

« J’ai commencé à lire beaucoup au sujet […] et je suis tombée dans le terrier du lapin, dit-elle. Je ne suis pas libertarienne, mais j’étais intriguée par l’application de la philosophie libertarienne à une technologie et un système économique. »

Me Friedman est rapidement devenue une experte de la chaîne de blocs (NDLR : Blockchain en anglais) et la Banque Nationale du Canada l’a remarquée. « Je travaille de près avec des gens du secteur des technologies depuis deux ans. Ça rend mon travail d’identification du risque beaucoup plus facile. J’apprends comment les choses fonctionnent. »

La chaîne de blocs est l’une des technologies juridiques les plus en vue. Mais au-delà de l’engouement, la chaîne de blocs est une technologie révolutionnaire qui pourrait changer nos interactions. Des transactions financières aux dossiers du système de santé, elle promet d’être la prochaine frontière majeure en technologie juridique.

Le « blockchain » 101

Avant de discuter des bénéfices et des risques de la chaîne de blocs, commençons avec la technologie elle-même. La chaîne de blocs est une base de données partagée à partir d’un système décentralisé. Cette base de données numérique peut être publique ou privée et différents ordinateurs aident à vérifier l’information qui y est inscrite. Les blocs sont des bribes d’informations; avec chaque transaction, un nouveau bloc d’information est ajouté à la chaîne.

La puissance de la chaîne de blocs repose dans sa décentralisation et son caractère inaltérable. Dans des marchés financiers traditionnels, les transactions passent par l’entremise de tierces parties pour leur vérification (des banques par exemple), et sont publiées dans des registres. Avec la chaîne de blocs, puisque ce registre est décentralisé, tout le monde a accès aux données partagées. Lorsqu’une nouvelle transaction est inscrite dans la base de données, le réseau vérifie l’information par voie de consensus. Une fois les données ajoutées aux blocs, elle ne peut être changée et il est ainsi très difficile de créer des transactions frauduleuses.

« Ce que vous devez savoir de la chaîne de blocs c’est qu’à la base, c’est un logiciel et une technologie de base de données qui permet une nouvelle manière d’interagir avec l’information », explique Joseph Guagliardo, un associé chez Petter Hamilton LLP qui dirige le secteur des technologies et de la chaîne de blocs. « La technologie permettra aux entreprises, aux gouvernements et aux individus de transiger de manières qui ne sont pas possibles à l’heure actuelle. Elle a le potentiel d’avoir un impact majeur sur la manière de faire des affaires et de pratiquer le droit. »

Le Canada expérimente avec la technologie de la chaîne de blocs. L’an dernier, la Banque du Canada a lancé le Projet Jasper, une initiative de recherche utilisée pour tester les bases de données décentralisées et la manière dont la chaîne de blocs peut coordonner des transactions de grande valeur monétaire. La plupart des grandes banques, incluant CIBC, RBC, la Banque de Montréal et TD, de même que Paiements Canada et la firme d’innovation financière R3 Lab and Research Centre sont impliquées dans le projet.

« Nous regardons aussi vers l’avenir », dit Anne Butler, vice-présidente des politiques, de la recherche et des contentieux et avocate-conseil à Paiements Canada. « Nous voulons nous assurer que tandis que les expérimentations sur une base de données décentralisée transitent vers une production en temps réel, nos systèmes sont prêts et nos plateformes pourront se connecter aux systèmes de compensation et de règlements à l’avenir. »

Alors que le gros de la conversation entourant la chaîne de blocs se concentre sur les technologies financières, la technologie elle-même a aussi plusieurs implications pour le domaine de la santé. L’industrie expérimente avec la chaîne de blocs avec MedRec, un programme qui crée des dossiers électroniques par l’entremise de la chaîne de blocs dans l’espoir de créer des dossiers de santé plus sécuritaires. D’autres utilisations émergentes incluent le Delaware qui crée des « dossiers intelligents » dans les archives publiques de l’État.

Bien que toutes ces innovations soient très avant-gardistes, vous ne pouvez mentionner la chaîne de blocs sans parler de Bitcoin. La monnaie cryptographique est de loin l’application la plus connue qui utilise la chaîne de blocs. Lancé en 2009, le Bitcoin était la première monnaie numérique à avoir recours à un registre décentralisé. Selon le Cambridge Centre for Alternative Finance, Bitcoin détient 72 % des parts du marché. Par l’entremise de la chaîne de blocs, Bitcoin parvient ainsi à passer outre les marchés financiers traditionnels.

L’avènement des contrats intelligents

Ce qui rend la chaîne de blocs aussi importante au sein du monde juridique est le recours aux contrats intelligents. Voudriez-vous avoir un contrat qui émet des paiements automatiquement? Des contrats intelligents utilisent la chaîne de blocs pour répondre automatiquement à certaines obligations, permettant un meilleur suivi. Par exemple, un contrat pour l’achat d’un produit pourrait identifier électroniquement quand le produit est terminé chez le manufacturier et déclencher le paiement.

« Toute transaction complexe qui implique plusieurs parties et qui est répétée fréquemment a un grand potentiel de bénéficier de cette approche », souligne Me Butler. « La technologie continue d’évoluer et il y a plusieurs utilisations qui sont testées chaque mois. Nous devons garder un œil sur cet espace et voir quelles applications ont du succès, apprendre et voir comment on peut s’adapter pour l’avenir. »

Les tests sont en cours. Cette année, JP Morgan Chase, Microsoft, Intel, quelques entreprises en démarrage et des organismes sans but lucratif ont lancé l’Enterprise Etherum Alliance (EEA), un consortium qui œuvre à créer des applications pour la chaîne de blocs dans le secteur financier, et les contrats intelligents en font partie. Le consortium R3, fondé en 2015, œuvre aussi auprès d’organisations partenaires pour créer le même genre d’applications.

« Ce ne sont pas tous les cas qui deviendront des réussites […], mais plusieurs le seront et nous devons comprendre comment elles fonctionnent si nous voulons donner des conseils à nos clients », insiste Me Butler.

Les préoccupations juridiques majeures portent sur la protection de la vie privée et la sécurité. Par exemple, Bitfinex, une plateforme d’échange de cryptomonnaie à Hong Kong, a été piratée l’an dernier et les voleurs ont subtilisé 68 millions $.

Si votre organisation décide de participer à un projet lié à la chaîne de blocs, examinez les règles et règlements qui s’appliquent au système. Les organisations privées offrent une plus grande sécurité que les banques de données publiques. Lorsque vous examinez les risques, jetez un coup d’œil plus attentif à la structure de gouvernance. Parce que les transactions ne peuvent être changées une fois publiées, il devrait y avoir des ententes pour gérer la question des erreurs.

Vous devriez maintenant avoir une meilleure idée de ce qu’est la chaîne de blocs, mais si vous êtes toujours perplexe, ne soyez pas découragé. Les vidéos YouTube qui offrent des explications simples abondent. Et tandis que Blockchain est toujours en phase de développement, vous avez le temps de vous rattraper.

Entre-temps, souvenez-vous de ce simple conseil de Jillian Friedman : « Suivez ce qui se passe sur le marché. Lorsque c’est nécessaire, soyez bien au fait des détails ».

Julie Sobowale est une collaboratrice basée à Ottawa. Cet article a paru dans le numéro d'été 2017 du Magazine ACCJE.

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